Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Pertinence
Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion

Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat

Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 33171 posée par M. Emmanuel Hamel

Difficultés rencontrées par les centres de vacances et de loisirs

La question est caduque

17/05/2001
Pertinence
Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet

Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse

La question a été retirée

07/12/1995
Pertinence
Question n° 34777 posée par M. Pierre Vallon

Centres de vacances et de loisirs: aides et subventions

La question est caduque

16/07/1980
Pertinence