Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

    Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0947S posée par M. Jacques Berthou

    Dysfonctionnements de la Caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Deuxième plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

    Statistiques et contrôle des arrêts de travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0218S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Remboursement de l'orthèse d'avancée mandibulaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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