Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 246 trouvées
-
Question n° 17281 posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge des frais de transport des enfants suivis dans les centres d'action médico-sociale précoce
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 17115 posée par M. Philippe Paul
Frais de transport des enfants accueillis en CAMSP ou en CMSPP
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac
Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 14814 posée par Mme Annie David
Accès à la contraception d'urgence pour les mineures
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0947S posée par M. Jacques Berthou
Dysfonctionnements de la Caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Reconnaissance du statut d'optométriste
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14806 posée par M. Philippe Richert
Quotas imposés aux masseurs-kinésithérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07201 posée par M. Philippe Darniche
Taux insuffisant de prise en charge de la garde des ambulanciers privés par la CNAMTS
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37065 posée par M. Marcel Lesbros
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31837 posée par M. Alain Vasselle
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
La question est caduque
Pertinence