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437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 405 trouvées
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Question n° 17755 posée par M. Louis Duvernois
Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 17026 posée par M. André Vantomme
Sécurité des vols vers l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16813 posée par M. Robert Hue
Photographie aérienne par ballon captif
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16648 posée par M. Bernard Angels
Photographie aérienne par ballon captif
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 39445 posée par M. René Trégouët
Levée d'un préavis de grève
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28356 posée par M. Xavier Dugoin
Nuisances engendrées par l'ouverture d'un troisième couloir aérien pour desservir l'aéroport d'Orly
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06486 posée par M. Jean-Claude Carle
Réglementation applicable aux vols des aéronefs de catégorie 2
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22446 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22447 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des procédures de vol et de leur suivi
La question est caduque
Pertinence