Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13634 posée par M. Thierry Foucaud

    Menaces sur l'emploi dans la ville du Havre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0305S posée par Mme Dinah Derycke

    Situation de l'usine Gec-Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0301S posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation de l'usine GEC-Alsthom de Villeurbanne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12817 posée par M. Félix Leyzour

    Maintien des activités du groupe Alcatel sur le site de Lannion (Côtes-d'Armor)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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