Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Camoin
Service minimum dans le service public des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Philippe de Bourgoing
Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le Calvados
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par Mme Anne Heinis
Conséquences pour les régions du contrat de plan Etat-SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité des transports routiers
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Louis De Catuelan
Passagers clandestins dans les bateaux de commerce
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence