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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0018G posée par M. Alain Gérard
Liaisons Paris-Quimper et aménagement du territoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Louis De Catuelan
Passagers clandestins dans les bateaux de commerce
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité des transports routiers
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0018G posée par Mme Anne Heinis
Conséquences pour les régions du contrat de plan Etat-SNCF
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Philippe de Bourgoing
Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le Calvados
Réponse du ministère : Transports
Pertinence