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944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 658 trouvées
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Question n° 27312 posée par M. Rémi Herment
Transports des élèves handicapés vers les établissements spécialisés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 28105 posée par M. Charles Ferrant
Handicapés: diplômes requis pour la direction d'établissements spécialisés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 30815 posée par M. Jean Cauchon
Handicapés accueillis dans les MAS: situation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 33308 posée par M. Charles Ferrant
Hébergement des handicapés: prise en charge des frais
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 34755 posée par M. Charles Ferrant
Handicapés: maisons d'accueil spécialisées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 286 trouvées
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Question n° 01476 posée par M. André Bohl
Moselle: réalisation d'une maison d'accueil spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01962 posée par M. Pierre Noe
Essonne: handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02854 posée par M. Pierre Noe
Essonne: crédits pour les handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02994 posée par M. Jean Ooghe
Essonne: situation des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05064 posée par M. Louis Jung
Handicapés: aides aux communes
La question a été retirée
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