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702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 640 trouvées
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Question n° 1101S posée par M. Pierre Barros
Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier
Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard
Manque de places dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 11567 posée par Mme Karine Daniel
Situation critique des personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10184 posée par Mme Amel Gacquerre
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09164 posée par M. Pierre Barros
Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26700 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Autotests gratuits pour les assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18071 posée par Mme Élisabeth Doineau
Décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020 relatif au versement d'un complément de traitements indiciaires
La question est caduque
Pertinence