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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1572S posée par Mme Corinne Imbert
Manque de places dans les structures pour enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1212S posée par Mme Catherine Troendlé
Manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 14562 posée par M. Cyril Pellevat
Développement et financement des soins à domicile pour les enfants présentant des troubles du spectre autistique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Prise en charge des mineurs en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11838 posée par M. Alain Fouché
Rénovation de l'offre médico-sociale et inclusion en Nouvelle Aquitaine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03210 posée par Mme Vivette Lopez
Parcours de soins des enfants atteints de troubles « dys »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29415 posée par M. Michel Esneu
Attribution de l'allocation d'éducation spéciale aux parents d'enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13947 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Allocation complémentaire pour enfant handicapé versée hors salaire au fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence