Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

23/07/2009
Pertinence
Question n° 38977 posée par M. Jacques Peyrat

Projet de décret portant réforme de l'allocation d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Famille

14/03/2002
Pertinence
Question n° 38727 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Droit à l'école pour les enfants handicapés

Réponse du ministère : Famille

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38325 posée par M. Charles Ginésy

Handicapés : conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

Réponse du ministère : Famille

07/02/2002
Pertinence
Question n° 1268S posée par M. Yves Coquelle

Manque de structures d'accueil adaptées aux différents handicaps dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Personnes âgées

30/01/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38130 posée par M. Jean-Guy Branger

Conditions de versement de l'allocation d'éducation spéciale pour les enfants handicapés

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 36046 posée par M. Michel Doublet

Etablissements d'éducation spéciale et classes d'intégration scolaire pour les enfants handicapés mentaux

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36094 posée par M. Georges Mouly

Situation des personnes handicapées mentales

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36223 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence