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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 11489 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Calcul de la retraite des personnes ayant la charge d'un enfant handicapé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly
Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 10372 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien des jeunes de plus de vingt ans en institut médico-professionnel (IMPRO)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09045 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Accueil des adultes handicapés en Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01356 posée par M. Philippe Adnot
Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09918 posée par M. Jacques-Richard Delong
Minimum de ressources des handicapés adultes en semi-internat
La question est caduque
Pertinence