Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 17272 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 15754 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Grève à Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 15328 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 14983 posée par M. Yannick Botrel

    Couverture des élections départementales par le réseau France Bleu

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 14984 posée par M. Yannick Botrel

    Contrat d'objectif et de moyens entre l'État et Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27336 posée par M. Adrien Gouteyron

    Création de la 5ème chaîne

    La question est caduque

  2. Question n° 02861 posée par M. Henri Caillavet

    Mission confiée à des députés pour une émission télévisée

    La question est caduque

  3. Question n° 00276 posée par M. James Marson

    Décentralisation de la radiodiffusion télévision

    La question a été retirée