Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 25950 posée par M. Henri Caillavet

    Emetteur privé installé en Sarre: diffusion de films

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 32719 posée par M. Henri Caillavet

    Maintien de l'ordre dans un service public

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02799 posée par M. James Marson

    Créations de radios locales

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 03653 posée par M. Ivan Renar

    Radios décentralisées du service public: suppressions d'emplois envisagées

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 04043 posée par M. Jean Cluzel

    Sociétés de télévision: obligations en matière de sous-titrage

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00276 posée par M. James Marson

    Décentralisation de la radiodiffusion télévision

    La question a été retirée

  2. Question n° 02861 posée par M. Henri Caillavet

    Mission confiée à des députés pour une émission télévisée

    La question est caduque

  3. Question n° 27336 posée par M. Adrien Gouteyron

    Création de la 5ème chaîne

    La question est caduque