Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

    Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 27540 posée par M. Michel Giraud

    Val- de-Marne: fonctionnement des services postaux

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 27791 posée par M. Victor Robini

    Administration des P et T des Alpes-Maritimes: situation

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 28092 posée par M. Paul Jargot

    Direction opérationnelle des postes de Grenoble: suppression

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 29702 posée par M. André Meric

    Distribution des télégrammes

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06441 posée par M. Marc Boeuf

    Concurrence dans le domaine des P et T et sauvegarde du caractère social du service public

    La question est caduque