Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26175 posée par M. André Bohl

    Plans d'épargne d'entreprise: montant de la part versée par les employeurs

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26540 posée par M. André Bohl

    Houillères de bassin: commission d'information et d'aide au logement des salariés

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 28023 posée par M. André Bohl

    Procédure de nantissement simplifiée pour les PME: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 28310 posée par M. André Bohl

    Plan d'épargne d'entreprise: part de l'employeur

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30701 posée par M. André Bohl

    Problèmes de conversion des entreprises: prévention

    La question est caduque

  2. Question n° 34274 posée par M. André Bohl

    Concours aux entreprises: intervention de certains organismes

    La question est caduque

  3. Question n° 16627 posée par M. André Bohl

    Réduction des charges fiscales et sociales des entreprises

    La question est caduque

  4. Question n° 0041A posée par M. André Bohl

    Objectifs du Gouvernement dans le secteur de la chimie

    La question est caduque