Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

    Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02517 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la société Oger de Clichy

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 02530 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture d'une câblerie à Clichy

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 30965 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Clichy

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Renault de Billancourt

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus

    Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler

    La question a été retirée

  2. Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

    Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

    La question est caduque

  3. Question n° 00629 posée par M. Guy Schmaus

    Imprimerie Draeger: situation de l'emploi

    La question a reçu une réponse directe