Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0133S posée par Mme Rolande Perlican

    Situation du personnel de l'hôpital Cochin

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0299S posée par M. Jean-François Le Grand

    Infirmiers libéraux agréés: titre de transport gratuit sur la RATP

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0340S posée par M. Jean Colin

    Rétribution des heures de nuit des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

    La question a été retirée

  2. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

  3. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée