Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00370 posée par M. Roger Rinchet
Suppression de postes dans les écoles en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 0057A posée par M. Jean-Pierre Tizon
Action de l'ensemble des services publics en Nouvelle Calédonie
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 0015A posée par M. Gérard Larcher
Avenir des services publics
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 0009A posée par M. Robert Bret
Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
-
Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour
Avenir des services publics dans les zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 00276 posée par M. James Marson
Décentralisation de la radiodiffusion télévision
La question a été retirée
-
Question n° 0178A posée par M. Pierre Louvot
Maintien des receveurs du Trésor en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 0009A posée par M. Claude Mont
Services publics en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 0027A posée par M. José Balarello
Suppression de trois greffes permanents du haut pays niçois
La question a été retirée
-
Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc
Service public de l'éducation nationale
La question est caduque