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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00055 posée par M. Francis Palmero
Orientation de l'épargne vers les investissements productifs
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00192 posée par M. Paul Girod
Situation de l'emploi dans l'Aisne
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00200 posée par M. Hector Viron
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 0030A posée par M. François Rebsamen
Contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00098 posée par M. Guy Schmaus
Accord entre le groupe Peugeot-Citroën et Chrysler
La question a été retirée
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Question n° 00202 posée par M. Pierre Louvot
Incitation à l'embauche dans le secteur de l'artisanat et de la petite entreprise
La question a été retirée
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Question n° 0016A posée par M. Georges Lombard
Politique en matière d'investissement productif des entreprises
La question est caduque