Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 191 trouvées

  1. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 0073G posée par M. Richard Pouille

    Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à Nancy

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0075G posée par M. Henri Belcour

    Fonderies Montupet à Ussel: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 0093G posée par M. Germain Authié

    Indemnisation dans les départements sinistrés

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0096G posée par M. Jean Colin

    Soutien aux entreprises

    Réponse du ministère : Économie

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