Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 09639 posée par Mme Vivette Lopez

    Suppression de ligne et politique tarifaire de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 04062 posée par Mme Martine Filleul

    Avenir des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 02556 posée par M. Paul Girod

    Fermeture des guichets de la gare de Nogent-l'Artaud

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 13461 posée par M. Roger Husson

    Avenir de la gare de Remilly (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 01211 posée par M. Michel Alloncle

    Fonctionnement du service public des examens du permis de conduire

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maintien du train de nuit Hendaye-Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux

    La question est caduque

  3. Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    La question est caduque