Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 26775 posée par M. Charles de Cuttoli
Air-Inter: mauvaise qualité de service
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27709 posée par M. Anicet Le Pors
Météorologie nationale: transfert à Toulouse et financement
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27927 posée par M. Paul Jargot
SNCF: Nouveaux horaires de la ligne Paris-Grenoble
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27929 posée par M. Paul Jargot
Ligne Grenoble-Veynes: situation
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28869 posée par M. Henri Caillavet
SNCF: libéralisation des prix
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
-
Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
-
Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux
La question est caduque