Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 21690 posée par Mme Odette Duriez

    Hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère chargé du logement

  2. Question n° 19198 posée par M. Daniel Percheron

    Hébergement social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20744 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal

    La question est caduque

  2. Question n° 19292 posée par M. Paul Raoult

    Inquiétude des structures d'hébergement de personnes en difficulté

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18725 posée par M. Roland Courteau

    Besoins d'accueil d'urgence

    La question est caduque

  4. Question n° 18567 posée par Mme Éliane Assassi

    Accueil et hébergement des femmes victimes de violences conjugales

    La question est caduque

  5. Question n° 18014 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture des places d'hébergement ouvertes dans le cadre du dispositif de renforcement hivernal

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses