Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26364 posée par M. Lucien Gautier

    Assistantes de service social: prise en compte des services effectués dans les services sociaux privés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 29729 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Hôpital de Nyons: suppression éventuelle de lits

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00237 posée par M. Roland Courteau

    Situation du service public hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 19616 posée par M. Marcel Vidal

    Hôpitaux: coordination du service public et des avantages sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 16624 posée par M. Louis Moinard

    Politique de la santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00939 posée par M. Bernard Piras

    Possibilité de déléguer le service de restauration des malades

    La question est caduque

  2. Question n° 02400 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des petits hôpitaux

    La question est caduque

  3. Question n° 06205 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Avenir du service public hospitalier dans le Val d'Oise, en particulier à Argenteuil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13629 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des petits hôpitaux

    La question est caduque