Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

    Médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 12366 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'offre médicale en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 09654 posée par M. Roland Courteau

    Refus de soigner les bénéficiaires de la couverture maladie universelle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 08601 posée par M. Roland Courteau

    Non-reconnaissance de la médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 21067 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des rémunérations des médecins pratiquant l'IVG

    La question est caduque

  3. Question n° 04818 posée par M. Roland Courteau

    Privatisation du contrôle médical de la sécurité sociale

    La question est caduque

  4. Question n° 28112 posée par M. Roland Courteau

    Remplacement de médecins: règles déontologiques

    La question est caduque