Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10707 posée par M. André Boyer

    Remplacement des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00689 posée par M. Louis Longequeue

    Inscription à l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes français de professionnels déjà inscrits dans un Etat membre

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 00705 posée par M. Philippe François

    Seine-et-Marne : médecine scolaire

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 02162 posée par M. Auguste Chupin

    Médecins épidémiologistes: création de postes

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00855 posée par M. René Ballayer

    Hôpitaux: maintien de lits de <<moyen séjour<>

    La question est caduque