Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 20458 posée par M. Bernard Piras

    Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 00702 posée par M. Bernard Piras

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 00703 posée par M. Bernard Piras

    Propharmacien et tiers payant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 13018 posée par M. Bernard Piras

    Intégration des médecins titulaires du certificat de synthèse clinique et thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  5. Question n° 33761 posée par M. Bernard Piras

    Situation des praticiens des hôpitaux à temps partiel

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14700 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    La question est caduque

  2. Question n° 10428 posée par M. Bernard Piras

    Fonctionnement des sections des assurances sociales

    La question est caduque

  3. Question n° 07674 posée par M. Bernard Piras

    Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

    La question est caduque

  4. Question n° 06218 posée par M. Bernard Piras

    Information indépendante et objective des médecins en matière de prescription de médicaments

    La question est caduque

  5. Question n° 00948 posée par M. Bernard Piras

    Fonctionnement des sections des assurances sociales

    La question est caduque