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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 22972 posée par M. André Bohl
Maintien du service public de La Poste en zone rurale
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 22142 posée par M. Jacques Larché
Maintien des bureaux de poste en zone rurale
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 21957 posée par M. Paul Girod
Fermeture de bureaux de poste en zone rurale et notamment dans l'Aisne
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 22015 posée par M. Gérard Delfau
Fermeture de bureaux de poste en zone rurale
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau
Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement
Réponse du ministère : Postes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin
Maintien de La Poste en zone rurale
La question est caduque
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Question n° 24308 posée par M. Philippe Marini
Intervention des organismes publics sur le marché de l'information : réglementation
La question est caduque
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Question n° 24309 posée par M. Philippe Marini
Intervention des organismes publics sur le marché de l'information : concurrence avec le secteur privé
La question est caduque
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Question n° 28187 posée par M. Rémi Herment
Dysfonctionnement du service des postes
La question est caduque
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Question n° 02852 posée par M. Pierre Noe
Nozay (Essonne): installation d'un bureau de poste
La question est caduque