Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0009A posée par M. Pierre Laffitte

    Politique du Gouvernement à l'égard de l'innovation

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0111A posée par M. Jean-Marie Rausch

    Politique de restructuration industrielle

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0103A posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la révélation de fautes financières commises dans deux entreprises publiques

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

    Situation des entreprises de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0041A posée par M. André Bohl

    Objectifs du Gouvernement dans le secteur de la chimie

    La question est caduque

  2. Question n° 0052A posée par M. Maurice Blin

    Conditions de la concurrence entre entreprises privées et entreprises filiales de groupes sidérurgiques nationalisés

    La question a été retirée

  3. Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors

    Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil

    La question est caduque