Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

    Présence de benzène dans les supercarburants et santé

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

    Aggravation de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 12987 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Niveau de pollution à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution de l'air des villes

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 01387 posée par M. Bernard Seillier

    Risques occasionnés par l'utilisation du mercure

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22123 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 28727 posée par M. Louis Souvet

    Fichier des transformateurs isolés au pyralène

    La question est caduque