Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00477 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'emploi intensif des pesticides et insecticides

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous

    Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 12625 posée par M. Francisque Collomb

    Conséquences de la pollution atmosphérique sur la santé humaine: publicité

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 17664 posée par M. Francis Palmero

    Retrait du plomb de l'essence

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 19754 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Industrie: assurance-pollution

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28727 posée par M. Louis Souvet

    Fichier des transformateurs isolés au pyralène

    La question est caduque

  2. Question n° 22123 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    La question est caduque