Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero

    Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 32886 posée par M. Raymond Dumont

    Retraités militaires: revendications

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 32924 posée par M. Philippe Machefer

    Retraités militaires: contentieux

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 33081 posée par M. Pierre Perrin

    Associations de retraités militaires: revendications

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 33132 posée par M. Pierre Noe

    Situation des retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33666 posée par M. Eugène Bonnet

    Situation des anciens militaires et marins de carrière

    La question a été retirée

  2. Question n° 22480 posée par M. Serge Mathieu

    Retraite des maréchaux des logis-chefs

    La question est caduque