Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09190 posée par M. Georges Gruillot

    Représentation des adhérents de la Confédération nationale des retraités militaires

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 24163 posée par M. Jean Faure

    Situation des militaires retraités occupant un emploi civil et se trouvant au chômage

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 09753 posée par M. Edouard Le Jeune

    Sous-officiers en retraite

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 01510 posée par M. Amédée Bouquerel

    Seconde carrière des militaires retraités

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 33930 posée par M. Henri Caillavet

    Pensions d'invalidité de guerre: taux

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22480 posée par M. Serge Mathieu

    Retraite des maréchaux des logis-chefs

    La question est caduque

  2. Question n° 33666 posée par M. Eugène Bonnet

    Situation des anciens militaires et marins de carrière

    La question a été retirée