Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2012
Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2012
Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012
Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

Réponse du Ministère de la défense

20/09/2012

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 19983 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

08/09/2011
Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne

La question est caduque

23/04/1997