Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

    Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 1436S posée par Mme Mireille Schurch

    Projet de restructuration des activités de défense entre Safran et Thales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

  5. Question n° 1437S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Restructuration des activités de défense entre Thales et Safran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0853S posée par M. Philippe Marini

    Service national et emploi

    La question a été retirée

  2. Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne

    La question est caduque

  3. Question n° 0523S posée par M. Philippe Madrelle

    Perspectives du secteur de l'aéronautique en Aquitaine

    La question est caduque