Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26293 posée par M. Maurice Blin

    Bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 24613 posée par M. Jean Francou

    Droit au travail des militaires retraités

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 24263 posée par M. Jean Cluzel

    Garantie du droit au travail des militaires retraités: proposition de loi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 24369 posée par M. Edouard Le Jeune

    Garantie du droit au travail des militaires retraités: proposition de loi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 18185 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Conseil économique et social: représentation

    Réponse du ministère : Personnes âgées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27204 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Affaire Greenpeace

    La question est caduque

  2. Question n° 26990 posée par M. Serge Boucheny

    Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine

    La question est caduque

  3. Question n° 01880 posée par M. Francis Palmero

    Congé postnatal: modalité d'attribution aux militaires

    La question a été retirée