Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26400 posée par M. Pierre Vallon

    Bénéfice de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 25945 posée par M. Fernand Lefort

    Droit à la campagne double des anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 25845 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Anciens combattants du Sud-marocain: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 25850 posée par M. Pierre Salvi

    Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 25875 posée par M. Roger Boileau

    Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque