Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 13530 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'ouverture du complexe de calcul scientifique du CEA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  3. Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

    Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 17561 posée par M. Gérard Roujas

    Centre du Commissariat à l'énergie atomique de Cadarache

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 01007 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Diversification des activités du centre de recherches du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21483 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Diversification des activités du centre de recherche du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)

    La question est caduque