Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  2. Question n° 0427S posée par M. Xavier Pintat

    Projet Héraklès

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 04419 posée par M. Guy Penne

    Coopération franco-britannique dans l'industrie d'armement

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 21266 posée par M. Roger Husson

    Eurocopter France, programme Tigre : fabrication, perspectives commerciales

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 18073 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution réservée aux projets d'équipements militaires

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

  2. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée