Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 175 trouvées
-
Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit
Légion d'honneur: contingent exceptionnel
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 27041 posée par M. Marcel Champeix
Combattants d'Afrique du Nord: obtention du bénéfice 100la campagne double
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 28744 posée par M. Claude Fuzier
Conditions nécessaires pour bénéfice de campagne: décret d'application de la loi
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 31816 posée par M. Henri Caillavet
Ouverture d'un contingent exceptionnel de Croix de la légion d'honneur
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 31939 posée par M. Philippe Machefer
Nombre d'anciens combattants 1914-1918 susceptibles d'obtenir la Légion d'honneur
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 21929 posée par M. Albert Voilquin
Célébration du 40ème anniversaire de la victoire et de la fin du conflit 39-45
La question est caduque
-
Question n° 26823 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Maintien de la tenue traditionnelle bleue des chasseurs alpins
La question est caduque
-
Question n° 28362 posée par M. Daniel Percheron
Travaux de la commission de la pathologie sur la guerre d'Algérie
La question est caduque
-
Question n° 10417 posée par M. Philippe Madrelle
Blessure de guerre : nécessité d'une inscription sur les pièces matricules pour l'attestation
La question est caduque
-
Question n° 39125 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Institution nationale des invalides
La question est caduque