Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  3. Question n° 00765 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de contamination par les essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  4. Question n° 20203 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux militaires effectuant des missions dangereuses

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 03418 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime d'octroi d'une pension aux " Malgré-Nous "

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque