Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 05619 posée par Mme Odette Terrade
Situation des ateliers protégés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 04236 posée par M. Gérard Le Cam
Insuffisance des subventions accordées aux ateliers protégés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 04055 posée par Mme Claire-Lise Campion
Situation des ateliers protégés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 03499 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Situation des ateliers protégés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
-
Question n° 01099 posée par M. Josselin de Rohan
Réforme des règles de récupération de l'aide sociale
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 01050 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle
La question est caduque
-
Question n° 01055 posée par M. Jean Louis Masson
Difficultés des associations de parents d'élèves inadaptés
La question est caduque
-
Question n° 00909 posée par M. Bernard Piras
Adaptation de la réduction du temps de travail dans le domaine de l'encadrement des personnes handicapées mentales
La question est caduque
-
Question n° 00508 posée par M. Jean Louis Masson
Liquidation des droits à retraite avant soixante ans pour les mères ou pères d'enfants lourdement handicapés
La question est caduque