Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0624S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Suppression de subdivisions de la DDE

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  2. Question n° 0980S posée par M. Martial Taugourdeau

    Dysfonctionnements sur les liaisons ferroviaires Chartres-Paris et Dreux-Paris

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0406S posée par Mme Nelly Olin

    Service public ferroviaire en Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 0071S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture des ateliers SNCF de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 0335S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0606S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Avenir des services publics dans les zones rurales

    La question est caduque

  2. Question n° 0497S posée par Mme Hélène Luc

    Modernisation de la ligne C du RER

    La question est caduque