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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07540 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Prise en compte de l'ancienneté des enseignants issus du monde de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 16682 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recours dans les lycées professionnels à des professeurs associés issus du monde de l'entreprise dans les formations " pointues " à faibles effectifs

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 16690 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de stages facultatifs en entreprise pour les enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 19826 posée par M. Emmanuel Hamel

    Circulation des personnels entre l'établissement scolaire et l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation de stages d'enseignants dans les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

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