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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 0748S posée par M. François Marc
Marquage et traçage des armes portatives et légères produites en France
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0844S posée par Mme Hélène Luc
Situation des personnels de GIAT Industries
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0874S posée par Mme Josette Durrieu
Reclassement des salariés de GIAT Industries Tarbes
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0916S posée par Mme Michelle Demessine
Désamiantage et démantèlement du Clemenceau
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron
Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires
La question a été retirée
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Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre
La question est caduque
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Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des heures d'entraînement des forces armées
La question est caduque
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Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.
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Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard
Projets de parcs éoliens dans le Massif central
La question a été retirée