Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07808 posée par M. Philippe Paul

    Statut de combattant des OPEX

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 07574 posée par M. René Teulade

    Obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

    Engagés volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  5. Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc

    Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

    La question est caduque

  3. Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque