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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 303 trouvées
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 12277 posée par M. Henri de Raincourt
Croix du combattant volontaire avec barrette " opérations extérieures "
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 16423 posée par M. Gérard Le Cam
Croix du combattant volontaire avec barrette "opérations extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 17827 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conditions d'attribution des décorations aux secouristes volontaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière
Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
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Question n° 27121 posée par M. André Lejeune
Délégués à la mémoire combattante : perspectives d'avenir
La question est caduque
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
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Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
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Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque