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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04062 posée par Mme Martine Filleul
Avenir des petites lignes ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 19466 posée par M. Yves Daudigny
Réduction des points de vente des titres de transport dans les gares rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 03164 posée par Mme Bernadette Bourzai
Amélioration du service ferroviaire sur la ligne Brive/Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1329S posée par M. Jacques Mézard
Projet de cadencement TER 2012
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
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Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux
La question est caduque
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Question n° 1550S posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône pour les usagers de la ligne 4
La question est caduque
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque