Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

Publicité et lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

12/10/2006
Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des soins palliatifs en France

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/06/2006
Question n° 23564 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention médicale au masculin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réglementation de la téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/11/2005

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'anorexie

La question est caduque

22/03/2007
Question n° 24771 posée par M. Michel Bécot

Conséquences pour les buralistes d'une interdiction de fumer dans les lieux publics

La question est caduque

12/10/2006
Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'anorexie

La question est caduque

28/09/2006
Question n° 24528 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction de défiler pour cause de maigreur

La question est caduque

28/09/2006
Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

La question est caduque

04/05/2006

Voir toutes les questions sans réponses